Conseil aux familles

Tout au long de votre vie, vous serez confronté à des choix. Ces choix ne sont pas déterminés par des éléments juridiques.
Mais l’absence d’interrogation, et la méconnaissance de certaines solutions, peuvent avoir d’importantes conséquences pour vous et vos proches.

1 / Choisir son mode de conjugalité

L’évolution sociétale a modifié le mode de vie. Lorsqu’on se met en couple, doit-on rester en concubinage ? Se pacser ? Se marier, avec ou sans contrat ? Il n’est pas toujours facile de répondre à ces questions.

Le divorce est aujourd’hui courant. La recomposition familiale également. Un deuxième mariage rassemble souvent des enfants de plusieurs unions. Comment protéger son nouveau conjoint ? Doit-on adopter ses enfants ? Une analyse approfondie de la situation permettra d’éviter des tensions souvent inhérentes à ce genre de situation.

2 / L’organisation patrimoniale

Il ne suffit pas de constituer un patrimoine. Encore faut-il préparer sa transmission à ses proches.
Là encore, de nombreuses questions peuvent être soulevées :

– A quel âge doit-on commencer à transmettre ?

– Comment concilier transmission patrimoniale et conservation du pouvoir sur les biens transmis ?

– Quelle fiscalité applicable ?

Bien loin d’appliquer des recettes toutes faites, souvent véhiculées complaisamment par des magazines, il n’y a pas de réponse unique autour de la donation. Ces dernières années, de nouveaux outils sont venus compléter ceux traditionnellement à la disposition des notaires : donations transgénérationnelles, renonciation à l’action en réduction, etc.
Encore faut-il avoir conscience de la portée des engagements pris. La donation est un acte grave, engageant, qui ne peut être réalisé sans une profonde réflexion, face à des choix précis et clairs.
Enfin, il ne faut pas hésiter à aller vers des outils qui peuvent paraître complexes, mais dont l’utilisation est extrêmement simple, comme la société civile immobilière.

3 / Le règlement de la succession

La perte d’un proche est un moment traumatisant. En plus de la période de deuil, il faut faire face à une partie administrative souvent lourde (relations avec les banques, caisses de retraites, etc).
A cette lourdeur s’ajoute un calendrier contraint puisque le Trésor Public exige que, dans les 6 mois du décès, les héritiers déclarent la composition du patrimoine du défunt et règlent les droits de succession éventuellement dus.

Enfin, le règlement civil de la succession peut conduire vers un partage du patrimoine entre tous les membres de la famille. Des arbitrages seront nécessaires.

A tous ces stades, face à tous ces choix, l’office notarial Meyssan & Associés vous accompagnera et vous conseillera de façon à élaborer la solution qui vous sera la mieux adaptée, selon un processus clairement identifié :

– Un premier rendez-vous consacré à l’écoute, étape fondamentale pour comprendre vos souhaits,

– Un deuxième rendez-vous pour mettre en œuvre la solution retenue, par la signature de l’acte préconisé.

Parfois, la complexité de la situation présentée imposera que ce deuxième rendez-vous soit une présentation de la solution, pour un échange et une réflexion, qui pourront déboucher sur un troisième rendez-vous consacré à la signature.

L’équipe de l’office notarial est au service de ses clients pour un accompagnement personnalisé puisque dès la prise en charge de votre dossier, vous connaissez le notaire référent ainsi que le collaborateur qui vous est dédié.

N’hésitez pas à nous consulter le plus en amont possible.